Autorisation signée pour l’IA

Donnez à l’IA vos vraies informations produit. Signées.

Un assistant d’IA ne peut pas savoir s’il a le droit d’utiliser votre manuel ou votre photo produit, ni si le fichier vient vraiment de vous. Une déclaration signée règle les deux.

Concept avec des données d’exemple. Le service n’est pas encore disponible.

Signé& autorisé
notice-installation-pompe-a-chaleur-2026.pdf
Notice d’installation, 48 pages
Émetteur
Exemple Génie Climatique SAS
Vérifié
Niveau Organisation, registre du commerce
Déclare
Ceci est à nous et nous en détenons les droits
Profil
Fidèle citer mot pour mot
Valable jusqu’au
16/11/2027
Empreinte
9f2c41d0…7be3e41a
Trois engagements

Ce que dit la déclaration

C’est autorisé

Une licence explicite selon l’un des quatre profils standard. Un modèle n’a pas à deviner.

C’est authentique

Signée par une personne morale dont l’existence et le signataire ont été vérifiés dans un registre.

Elle suit le fichier

La déclaration est attachée au fichier, pas à une adresse web. Chacun peut la vérifier sans compte.

La différence

Sans déclaration, un assistant joue la prudence

C’est un comportement raisonnable, et il joue contre vous : votre produit n’apparaît pas, ou seulement sous forme d’approximation.

Sans
  • Utilise un modèle générique à la place de votre produit
  • Répond de mémoire ou à partir d’une copie d’origine inconnue
  • Ne peut pas distinguer votre documentation d’une imitation
Avec
  • Montre votre produit avec votre image
  • Cite le manuel en vigueur et vous nomme comme source
  • Vérifie la signature avant de faire confiance à un fichier
Conditions standard

Quatre profils, pas de petits caractères à interpréter

Ouvert

Citer, résumer, traduire et afficher. Pas d’entraînement.

Informations produit, spécifications, conseils

Ouvert + entraînement

Comme Ouvert, et peut être intégré aux données d’entraînement.

Documentation logicielle

Fidèle

Reproduction sans modification uniquement. Texte mot pour mot, images seulement redimensionnées.

Consignes de sécurité, visuels de marque

Restreint

Uniquement pour les destinataires nommés dans la déclaration.

Documentation revendeurs et SAV

Chaque profil impose de citer l’émetteur comme source. Les droits de marque restent réservés. L’émetteur peut retirer une déclaration pour les usages futurs.

Qui est l’émetteur

Trois niveaux, comme pour les certificats de sites web

Un seul modèle mondial. Chaque pays a sa propre manière d’établir l’identité d’une entreprise.

1

Domaine

L’émetteur contrôle le nom de domaine. Un code dans le DNS suffit.

2

Organisation

La personne morale existe et le signataire est habilité. Vérifié au registre du commerce ou via un LEI.

3

Qualifié

Signé avec un cachet électronique qualifié ou un vLEI. Plus tard aussi avec le European Business Wallet.

Questions

Questions fréquentes

Est-ce encore une norme de plus ?

Non. La déclaration s’appuie sur des briques existantes : les verifiable credentials pour la signature, les Content Credentials pour les fichiers média, et les termes de RSL et d’AIPREF pour ce qui est autorisé. Ce qui est nouveau : la vérification de la personne morale et les quatre profils.

Mes contenus doivent-ils être stockés chez vous ?

Non. Seulement l’empreinte et la déclaration. L’hébergement est facultatif.

Et si quelqu’un falsifie une déclaration ?

Sans la clé de l’émetteur et la contre-signature du service, la signature est invalide. Une déclaration falsifiée échoue à la troisième étape de la vérification.

Que ne garantit pas le service ?

Le service confirme qui est l’émetteur et quand il a signé. L’émetteur déclare détenir les droits et en répond.

Un projet open source peut-il l’utiliser ?

Oui. Le niveau Domaine convient à un projet sans personne morale. La licence open source reste applicable.

État d’avancement

Nous cherchons les premiers partenaires de conception

La déclaration et la vérification existent sous forme de concept et de prototype. L’étape suivante est un essai avec un petit groupe de fabricants et de développeurs d’applications d’IA.

Vous souhaitez tester avec vos propres manuels ou données produit ? Écrivez-nous.

joost.butler@expertpnd.com